Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Girard Timothé, exerçant sous le nom commercial Atlas du Cycle, et tout utilisateur du site internet atlasducycle.com. En naviguant sur le site et en effectuant un achat, l'utilisateur est invité à prendre connaissance de l'ensemble de ces conditions. Elles s'appliquent de plein droit, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes proposées sur le site. L'acceptation des CGV par le client se fait par le passage de commande, sans nécessiter de signature manuscrite.
Girard Timothé | Atlas du Cycle se réserve la possibilité d'appliquer des modifications ou des adaptations à tout moment sur les présentes conditions générales de ventes. En cas de modification, les conditions générales de ventes en vigueur seront appliquées au moment du passage de la commande.
Article 2 : Produits
Les produits mis en avant sur le site atlasducycle.com sont des reproductions d'œuvres originales, imaginées et dessinées à la main par Girard Timothé. Il est important de noter qu'Atlas du Cycle ne vend aucune œuvre originale sur son site.
Les reproductions sont imprimées sur différents supports et formats, utilisant des techniques telles que la sérigraphie, la risographie, l'impression fine art et l'impression numérique. Chaque illustration est présentée par une photographie, accompagnée de ses caractéristiques détaillées et de son prix TTC. Le client est tenu de s'informer des caractéristiques du produit avant toute opération d'achat.
Les illustrations ou photographies des produits proposés sur le site atlasducycle.com sont non contractuelles et n’engagent en aucun cas la responsabilité de Girard Timothé en cas de non-conformité. Elles visent néanmoins à être aussi fidèles que possible à la réalité.
Article 4 : Prix
Les prix indiqués sur le site atlasducycle.com sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraisons, de transport, ainsi que les éventuelles taxes de douane pour l'expédition ou l'importation d'une illustration ne sont pas inclus dans le prix final d'achat.
Les frais de livraisons sont clairement indiqués lors du passage de votre commande dans la rubrique "Paiement sécurisé". Une exception est faite pour les commandes personnalisées de la rubrique "Dessine moi un vélo" : les frais de transport y sont offerts en France, quelle que soit la formule choisie.
Girard Timothé | Atlas du Cycle se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
Article 5 : Commandes
5.1 Description du procédé de paiement
Le client effectue sa commande sur le site internet atlasducycle.com en sélectionnant le produit, la quantité et le format souhaité dans la boutique. Il peut ensuite choisir son mode de livraison et le moyen de paiement disponible. Les moyens de paiement acceptés par le terminal de paiement (Stripe) incluent : Apple Pay, et diverses Cartes Bancaires (American Express, China Union Pay (CUP), Discover & Diners Club, Eftpos Australia, Japan Credit Bureau (JCB), Mastercard, Visa).
Une fois la commande complétée, un récapitulatif est présenté au client pour vérification des produits commandés, du prix final et du nombre d'articles dans le panier. À tout moment, le client peut annuler ou modifier sa commande.
5.2 Validation de la commande
Le client valide sa commande en cliquant sur le bouton "Acheter" situé dans la rubrique "4. Vérifier et acheter". Il déclare à cet instant accepter les présentes conditions générales de ventes sans réserves. Les informations relatives à la commande incluent : le numéro de commande, un code de confirmation, la date et l'heure de la commande, la quantité de produits commandés, le montant facturé sans les frais d'expédition (sous-total), le montant total facturé avec les frais d'expédition, le moyen de paiement utilisé, et les coordonnées du client.
Le client accepte que les systèmes d'enregistrement informatisé de la commande soient considérés comme une preuve d'achat.
Girard Timothé | Atlas du Cycle se réserve le droit d'annuler une commande en cas de problème lors de sa préparation (absence de stock, fraude, quantité anormale, etc.). L'annulation d'une commande par Girard Timothé entraînera un remboursement intégral de la somme versée par le client.
Article 6 : Livraison
6.1 Traitement de votre commande
Les produits de la boutique atlasducycle.com seront envoyés à l'adresse fournie par le client lors du processus de commande. Il est de la responsabilité du client de vérifier l'exactitude des informations transmises. Girard Timothé | Atlas du Cycle ne peut être tenu responsable d'une mauvaise saisie ou d'un retard de livraison dû à des informations incorrectes. En cas de réexpédition des produits, les frais d'expéditions engagés seront entièrement à la charge du client.
À compter de la confirmation de la commande, les délais de traitement sont de 2 à 5 jours ouvrés maximum. Les délais de livraison sont précisés dans la rubrique "6.2 Envoi de votre commande". Le montant des frais de livraison dépend du mode de livraison choisi, de la localisation géographique du client et du montant total de la commande. Il est indiqué sur la page "Livraison et retour" et précisé au client avant la validation de la commande.
6.2 Envoi de votre commande
Les commandes passées sur atlasducycle.com seront expédiées par La Poste ou Chronopost à l'adresse indiquée par le client. Les envois sont possibles en France métropolitaine, dans les DOM-TOM, au sein de l'Union Européenne et à l'International. Le client a le choix entre deux services d'expédition :
- Service standard opéré par La Poste :
- Collissimo : délais de 2 jours ouvrables en France métropolitaine.
- Lettre suivie : délais de 3 jours ouvrables en France métropolitaine.
- Service express opéré par Chronopost :
- France métropolitaine : livraison le lendemain avant 13h.
- Union Européenne : délai de 1 jour.
- Outre-mer et International (grands centres économiques mondiaux) : délai de 1 à 3 jours.
- Autres destinations internationales : délai de 2 à 6 jours ouvrés.
Les délais de livraison énoncés sont applicables en jours ouvrés, hors samedi, dimanche et jours fériés. L'ensemble des tarifs de livraison est précisé dans le récapitulatif de commande après renseignement des coordonnées du client.
6.3 Réception de votre commande
Dès la réception de la commande, le client est tenu de vérifier l'état global de l'emballage et l'intégralité des produits. Le client a la possibilité de contacter par voie postale monsieur Girard Timothé au 765 route de la chanéaz, 38620 Voissant, sous un délai de 5 jours ouvrés maximum. Le client doit informer monsieur Girard Timothé dans les délais en vigueur et à réception de son colis de toute erreur ou manquement observé. En dehors de ces délais, toute réclamation sera rejetée.
En cas d'absence lors de la livraison, le colis sera conservé 15 jours dans un bureau de poste. Passé ce délai, le colis sera réexpédié à Girard Timothé | Atlas du Cycle et la commande sera annulée. Le client obtiendra un remboursement partiel de sa commande à réception du colis, les frais d'expéditions ne seront pas remboursés.
Une fois le colis déposé auprès du transporteur, Girard Timothé | Atlas du Cycle n’est en aucun cas responsable du retard de livraison.
Article 7 : Garanties
Girard Timothé | Atlas du Cycle s’engage à livrer les produits commandés conformément à ce qui est énoncé dans la boutique atlasducycle.com. Chaque produit dispose d'une fiche descriptive précisant son format, ses dimensions, le type de papier, etc. Conformément à l'article 3, les illustrations ou photographies des produits sont non contractuelles et n’engagent pas la responsabilité de Girard Timothé en cas de non-conformité, bien qu'elles visent à être fidèles à la réalité.
Article 8 : Droit de rétractation, politique de retour et remboursement
8.1 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur et aux conditions prévues par l'article L121-20 du code de la consommation, le client non professionnel dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le client devra prendre à sa charge les frais de livraison retour ainsi que les frais liés aux éventuelles taxes applicables dans certains pays. Le formulaire de rétractation devra être complété pour que le droit de rétractation s'applique.
8.2 : Politique de retour
Pour exercer son droit de rétractation, les produits devront être retournés à l'état neuf, dans leurs emballages d'origine, sans aucune trace d'usure. Ils doivent être retournés en parfait état, comme neuf, avec la copie de la facture d'achat, et en utilisant le même transporteur de livraison (La Poste ou Chronopost). Tous produits endommagés, retournés incomplets, abîmés, salis, cassés ou endommagés ne pourront être repris. L'utilisation d'un autre transporteur que La Poste ou Chronopost entraînera une annulation du droit de rétractation.
Le Client engage sa responsabilité à l'égard de la dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.
Conformément au code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à l'ensemble des produits personnalisés de la rubrique "Dessine-moi un vélo", qui sont confectionnés selon les spécifications du client.
8.3 : Remboursement
Girard Timothé | Atlas du Cycle s'engage à rembourser le prix du produit le jour de la réception de l'ensemble des articles retournés.
Article 9 : Propriété intellectuelle
Girard Timothé | Atlas du Cycle est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Girard Timothé.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est spécifiquement interdit d'utiliser des robots, des scripts automatisés, ou toute forme d'intelligence artificielle pour extraire, analyser, ou utiliser les contenus de ce site à des fins de création, d'apprentissage ou d'entraînement de modèles d'IA.
Droit applicable et Litige
Le présent contrat de vente conclu entre Girard Timothé | Atlas du Cycle et le client est soumis à la loi française.
Paiement :
Les modes de paiement acceptés incluent PayPal (carte de crédit, prélèvement automatique). Des informations complémentaires sur le paiement sont disponibles.
Délais de livraison :
Si aucun autre délai n'est indiqué dans l'offre respective, la livraison de la marchandise en France métropolitaine a lieu dans les 2 à 5 jours ouvrables suivant la confirmation de commande. La livraison n'a pas lieu les dimanches et jours fériés. En cas de commande d'articles avec des délais de livraison différents, la marchandise sera envoyée en un seul envoi, le délai de livraison étant alors déterminé par l'article avec le délai le plus long.
Paiement sur facture :
Le montant de la facture doit être réglé dans les 15 jours en cas de paiement sur facture.
Paiement par prélèvement SEPA :
En cas de paiement par prélèvement SEPA de base ou interentreprises, le client autorise Girard Timothé à prélever le montant de la facture sur le compte indiqué, en donnant un mandat SEPA correspondant. Un avis préalable (pré-notification) sera envoyé au moins 5 jours avant la date de prélèvement.